Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées sur le site blackcee.com. En passant commande, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.

Dernière mise à jour : 8 décembre 2025

1. Informations Légales

Raison sociale : BlackCee
Forme juridique : Entreprise individuelle
Siège social : Montréal, Québec, Canada
Email : contact@blackcee.com
Site web : www.blackcee.com

2. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de bonnets et accessoires de la marque BlackCee.

3. Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site blackcee.com. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par BlackCee.

Les photographies et visuels des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit réel, notamment en ce qui concerne les couleurs.

4. Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en dollars canadiens (CAD) et en euros (EUR) selon votre localisation. Ils sont valables au moment de la commande.

Les prix incluent la TVA applicable mais excluent les frais de livraison, qui sont indiqués avant validation de la commande.

BlackCee se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande

Pour passer commande, vous devez :

  1. Sélectionner les produits souhaités
  2. Valider votre panier
  3. Renseigner vos informations de livraison et de facturation
  4. Choisir votre mode de paiement
  5. Accepter les présentes CGV
  6. Confirmer votre commande et effectuer le paiement

La vente sera considérée comme définitive après l'envoi de la confirmation de commande par email et après encaissement du paiement.

6. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne de manière 100% sécurisée via Stripe, leader mondial du paiement en ligne.

Modes de paiement acceptés :

  • Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express)
  • Apple Pay / Google Pay
  • Cartes de débit

Sécurité : Stripe assure le cryptage SSL/TLS de toutes vos transactions. Vos coordonnées bancaires ne sont jamais stockées sur nos serveurs ni communiquées à BlackCee. Stripe est certifié PCI DSS niveau 1, le plus haut niveau de certification en matière de sécurité des paiements.

La commande ne sera validée qu'après confirmation du paiement par Stripe.

7. Livraison

Début des expéditions : Début Février 2026

Les commandes sont livrées à l'adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison varient selon la destination :

  • Canada : 3 à 7 jours ouvrables
  • France & Europe : 7 à 14 jours ouvrables
  • International : 10 à 21 jours ouvrables

En cas de retard de livraison supérieur à 30 jours, vous pouvez annuler votre commande et obtenir un remboursement.

8. Droit de Rétractation

Conformément aux dispositions légales, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Les retours sont acceptés uniquement si les articles sont dans leur état d'origine, non portés, non lavés, avec leurs étiquettes.

9. Garanties

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.

En cas de défaut de conformité, les produits peuvent être retournés, échangés ou remboursés.

10. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site blackcee.com sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de BlackCee. Toute reproduction, exploitation ou diffusion, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.

11. Données Personnelles

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes. Elles sont exclusivement réservées à BlackCee et ne seront jamais communiquées à des tiers.

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour l'exercer, contactez-nous à contact@blackcee.com.

12. Responsabilité

BlackCee ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat en cas de :

  • Force majeure
  • Fait imprévisible et insurmontable d'un tiers
  • Faute de l'acheteur

13. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit canadien. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

À défaut, les tribunaux canadiens seront seuls compétents.

14. Contact

Pour toute question relative aux CGV, vous pouvez nous contacter :